Guide d’utilisation ECTS

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Ce guide d’utilisation ECTS présente les modalités de mise en œuvre du système européen de transfert et d’accumulation des crédits (ECTS, European Credit Transfer and Accumulation System). Il présente également les documents ECTS de référence. Il s’adresse aux étudiants au personnel universitaire et administratif des établissements d’enseignement supérieur ainsi qu’aux autres parties intéressées. La version 2009 de ce guide d’utilisation repose sur la version précédente publiée en 2005. Celle-ci a été mise à jour afin de prendre en compte les développements du processus de Bologne, l’importance croissante de l’apprentissage tout au long de la vie, l’élaboration des cadres nationaux de  certifications et la description des résultats d’apprentissage. Le guide a été rédigé avec l’aide de spécialistes issus du secteur de l’enseignement supérieur et de conseillers ECTS. Il a été soumis à la consultation des associations, de spécialistes des États membres et du groupe de suivi du processus de Bologne (BFUG). La Commission européenne a coordonné à la fois l’élaboration de l’avant-projet et le processus de consultation. Elle est responsable de la formulation définitive du guide.

Le système ECTS est un outil qui contribue à la conception, la description et la mise en place de programmes ainsi qu’à l’octroi de  certifications dans l’enseignement supérieur. L’utilisation du système ECTS en liaison avec les cadres nationaux de certification et s’appuyant sur les résultats d’apprentissage favorise la transparence des programmes d’études et des  certifications, et facilite la reconnaissance des diplômes et certificats. Le système ECTS peut être appliqué à tous les types de programmes d’études, quel que soit leur mode d’administration (enseignement académique, formation professionnelle), le statut de l’étudiant (à temps plein ou temps partiel) ou le type de l’enseignement (formel, non formel et informel).

Dans la première section du guide, le système ECTS est replacé dans le contexte de l’Espace européen de l’enseignement supérieur, créé par le biais du processus de Bologne. Cette section aborde également le rôle du système ECTS dans le cadre de la certification de l’Espace européen de l’enseignement supérieur, (en référence au cadre de la certification dans le processus Bologne EHEA).

La deuxième section reprend les principales caractéristiques du système ECTS. Il s’agit d’une présentation synthétique du système ECTS et de ses fonctions principales, c’est-à-dire celles faisant l’objet d’un large consensus. Une brochure distincte entièrement consacrée aux caractéristiques principales du système ECTS est également disponible.

La section 3 décrit plus en détail les principales caractéristiques du système.

La section 4 indique les modalités de mise en œuvre du système ECTS dans les établissements d’enseignement supérieur, tandis que la section 5 explique comment le système ECTS vient compléter les outils d’assurance qualité des établissements. Les dernières sections présentent les documents-clés ECTS, une bibliographie spécifique et un glossaire des termes utilisés dans ce guide d’utilisation.

 

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